••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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24 Février 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL (rapporteur M COUSQUER) 1. Débat d’orientations budgétaires – (Rapporteur Monsieur le Président) 2. Engagement des dépenses d’investissement 3. Recomposition des commissions (et obligatoirement développement économique, social/logement, finances administration générale) 4. Nouvelles délégations aux différents organismes publics 5. Remboursement des frais de repas des agents en mission ou en stage II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME (rapporteur Monsieur IGNACEL) 6. Programme cyclable 2009 : approbation du plan de financement final 7. Projet de piste cyclable Bias –Mimizan : acquisition des surfaces nécessaires III – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et assainissement (rapporteur Monsieur LAMOTHE) 8. Débat d’orientations budgétaires budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 9. Engagement des dépenses d'investissement 10. Durée des amortissements 11. Adoption de la politique Qualité- Sécurité- Environnement du service des eaux 12. Lancement de la procédure pour la mise en place des périmètres de protection et pour l'autorisation d'exploiter le forage de l'aérodrome 13. Admissions en non valeur 14. Abandons de créances Rivières et lac, espaces naturels (Rapporteur Monsieur MANSART) 15. Navigation et ancrage sur le lac d’Aureilhan-Mimizan : nouveaux tarifs et instauration de périodes différenciées 16. Demande de subvention au titre du FSUE travaux d’urgence sur les rivières 17. Demande de subvention au titre du FSUE pour les biens non assurables 18. Groupement de commandes pour la réalisation des aires de dépôt du littoral : choix des entreprises et montants des marchés suite à Appel d’Offres Ouvert	CR non disponible en ligne.
18 Janvier 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL (rapporteur Monsieur COUSQUER) 1) - Régime indemnitaire du personnel	(format .pdf, 86.9 Ko)

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