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Comptes-rendus des conseils
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••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

DATE ORDRE DU JOUR TÉLÉCHARGER
08 Octobre 2008I. ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES (rapporteur M COUSQUER)

1) Approbation du règlement intérieur
2) Ouvertures de crédits


II. EQUIPEMENT SPORTIF D’INTERET COMMUNAUTAIRE /PISCINE
(rapporteur M MOUGIN)

3) Approbation nouveaux tarifs pour la pratique de la plongée


III. EAU ET ASSAINISSEMENT (rapporteur M LAMOTHE)

4) Admission en non valeur eau et assainissement

5) Abandon de créance – Fonds Départemental d’aides

6) Décisions modificatives :
Budget eau
1 – Erreur de chapitres budgétaires, transfert de crédits d’un article à un autre
2 – Annulation de subventions non attribuées, prêt pour compenser la recette manquante afin d’équilibrer le budget

Budget assainissement
1 – Erreur de chapitres budgétaires, transfert de crédits d’un article à un autre pour régularisation, équilibre budgétaire respecté


IV. ENVIRONNEMENT (rapporteur M MANSART)

7) Plan de financement des travaux de restauration du Courant de Mimizan


V. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE (rapporteur M IGNACEL)

8) Centre de découverte du Pin des Landes : devenir du projet

(format .pdf, 311.1 Ko)
30 Juillet 2008
I - ADMINISTRATION GENERALE - Rapporteur M COUSQUER

1. Création d'un poste de contrôleur territorial des travaux
2. Création d'un poste d’attaché territorial
3. E-administration : adhésion à la plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité mise en
place par l’ALPI
4. Convention IGECOM 40 : constitution d'un achat groupé pour les données numériques (plan de
ville et plan à moyenne échelle).



II - FINANCES - Rapporteur M COUSQUER

5. Approbation du Compte Administratif 2007 de l’O.I.T. budget général et budget annexe séjours.



III - POLITIQUE DU LOGEMENT - Rapporteur Mme BIROCHAU

6 - Lancement de la procédure d'Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH)



IV - ENSEIGNEMENT MUSICAL - Rapporteur M MOUCHES

7 - Tarifs 2008/2009 de l’école de musique
8 - Indemnités professeurs de musique pour les jurys d'examen



V – VOIRIE - Rapporteur M LALUQUE

9- Travaux complémentaires hors marché

(format .pdf, 149.5 Ko)
25 Juin 2008ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 25 juin 2008


I - AFFAIRES GENERALES / FINANCES (rapporteur M COUSQUER)
1) Budget principal
1.1. Approbation du compte de gestion 2007
1.2. Approbation du compte administratif 2007
1.3. Affectation du résultat
1.4. Budget supplémentaire 2008

2) Approbation du Budget Annexe du lotissement artisanal de Gilles (St Paul en Born)

3) Approbation budget annexe Technicien rivière Communauté de Communes des
Grands lacs

4) Budget annexe Eau
4.1 Approbation du compte de gestion 2007
4.2 Approbation du compte administratif 2007
4.3 Affectation du résultat
4.4 Budget supplémentaire 2008

5) Budget annexe Assainissement
5.1 Approbation du compte de gestion 2007
5.2 Approbation du compte administratif 2007
5.3 Affectation du résultat
5.4 Budget supplémentaire 2008

6) Budget annexe Assainissement non collectif
6.1 Approbation du compte administratif 2007
6.2 Subvention du budget général

II – SUBVENTIONS (rapporteur M IGNACEL)
7) Subventions dans le cadre du développement économique
7.1 Subvention à l’OIT
7.2 Subvention à l’ADIE
7.3 Subvention à CLES (Chômage Landes Emploi Solidarité)
7.4 Subvention à l’Aéroclub
7.5 Subvention à l’Arrayade

8) Subvention dans le cadre des Sports
8.1 Subvention au Born et Eau Club (BEEC)

III - ENVIRONNEMENT / EAU & ASSAINISSEMENT (rapporteur M LAMOTHE)
9) Rapport annuel d’activités du service de l’eau et de l’assainissement
10) Mises en non valeur
11) Fonds de solidarité : abandons de créances

IV – TIC / COMMUNICATION (rapporteur M BILLAC)
12) Centre Athéna : vote d’un tarif pour des activités d’éveil aux TIC à destination du public touristique
13) Centre Athéna : mise à jour du tarif des heures de formation à distance réalisées au Centre Multimédia



(format .pdf, 184 Ko)
04 Juin 2008
I - ADMINISTRATION GENERALE

1) Délégations de l’assemblée au Bureau


II - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2) Implantations industrielles et artisanales


(format .pdf, 135.2 Ko)
07 Mai 2008

1. Délégations de l’assemblée au Président

2. Indemnités de fonction du Président et Vice-Présidents

3. Frais de déplacement des élus

4. Indemnité de conseil et de confection du budget au receveur municipal

5. Indemnité pour participation à l’établissement des budgets au receveur municipal

6. Constitution des Commissions

7. Constitution du nouveau Comité de direction de l’OIT

8. Désignation des délégués au Syndicat mixte du Pays Landes Nature Côte d’Argent

9. Désignation des délégués à l’établissement public Landes Foncier

10. Désignation des délégués communautaires à la Commission Locale de l’Eau du Schéma
d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Bassin versant des étangs littoraux Born et
Buch »

11. Désignation d’un délégué communautaire à la sécurité routière

12. Vote du taux de taxe professionnelle unique

13. Approbation de la Dotation de Solidarité Communautaire 2008

14. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes



(format .pdf, 202.5 Ko)
18 Avril 2008
I. Installation du nouveau conseil par le Président sortant

II. Election du Président

III. Détermination du nombre de vice-présidents

IV. Election des vice-Présidents

V. Désignation des membres du bureau communautaire

VI. Désignation des délégués élus au conseil d’administration du CIAS

VII. Désignation des délégués communautaires au SIVOM

VIII. Désignation du délégué communautaire au conseil d’administration du SDIS

IX. Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte Départemental
d’Equipement des Communes des Landes - SYDEC

X. Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte pour la sauvegarde et la
gestion des étangs landais – GEOLANDES

XI. Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte « Agence Landaise Pour
l’Informatique » - ALPI


(format .pdf, 132.8 Ko)
27 Février 2008
I - FINANCES (rapporteur M BOURDEN)

1. Durée d’amortissement du matériel acquis en 2007

2. Vote du Budget Primitif 2008 - budget général

3. Vote du Budget Primitif - budgets eau, assainissement et SPANC

4. Adoption en non valeur - budget général

5. Adoption en non valeur - budgets eau et assainissement


II – EAU ET ASSAINISSEMENT (rapporteur M BOUCHOT)

6. Marché de travaux pour la construction de bassins d’infiltration des eaux traitées


III – LOGEMENT/CADRE DE VIE (rapporteur Mme DELEST)

7. Approbation du programme d’actions du Programme Local pour l’Habitat


IV - PERSONNEL (rapporteur M BOURDEN)

8. Création d’un poste saisonnier à l’aérodrome


V – CULTURE/SPORT (rapporteur M RINGEVAL)

9. Adoption des tarifs 2008/2009 de la piscine intercommunale


(format .pdf, 144.5 Ko)
30 Janvier 2008FINANCES
1. Débat d’orientation budgétaire
2. Engagement de crédits pour les investissements (budget général et budget des services eau et assainissement

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3. Aménagement des zones d’activité : lancement des études pour les schémas d’aménagement et de desserte

VOIRIE
4. Approbation du programme de voirie et ouverture des crédits

CULTURE/SPORT
5. Investissement pour l’école de musique : achat d’un clavier électronique

(format .pdf, 168.4 Ko)

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