••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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21 Décembre 2011	ORDRE DU JOUR I – AFFAIRES GENERALES Rapporteur Madame BIROCHAU 1.Décision modificative n°1 2.Révision règlement de location de la salle de la communauté de communes II - AMENAGEMENT NUMERIQUE et COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES Rapporteur Monsieur IGNACEL 3.Plan de financement prévisionnel mission AMO aménagement numérique III - MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Rapporteur Monsieur MANSART 4.Modification enveloppe prévisionnelle de travaux STEP 5.Avenant contrat de maîtrise d’œuvre travaux STEP 6.Décision modificative budget annexe assainissement 7.Tarifs 2012 8.Modification zonage assainissement Pontenx-les-Forges 9.Admission en non valeurs IV - LOGEMENT Rapporteur Madame ROUSSIGNOL 10.OPAH : indemnités kilométriques dans le cadre des conférences du mois de l’habitat	(format .pdf, 20.6 Ko)
30 Novembre 2011	I – AFFAIRES GENERALES 1.Vœu de l'assemblée portant appel du droit à la formation professionnelle dans la FPT 2.Constitution de la commission intercommunale des impôts directs 3.Protocole transactionnel suite à annulation du marché de travaux programme cyclable 2009 avec l’entreprise AER 4.Modification dénomination sociale SEMUP (groupe JC Decaux) II – AMENAGEMENT DE L’ESPACE 5.Création du syndicat mixte SCOT des Grands Lacs et Mimizan : approbation des statuts, désignation des délégués III – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 6.Tarifs taxe de séjour 2012 7.Avenant marché de maîtrise d’œuvre Extension ZA du Born IV – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 8.Approbation du nouveau zonage d’assainissement Saint-Paul-en-Born	(format .pdf, 89.5 Ko)
26 Octobre 2011	Information du conseil suite à la commission Affaires Générales du 12 octobre 2011. a) Recrutement d’un agent mutualisé pour un poste de responsable de la commande publique b) Instance interne du personnel. I – AFFAIRES GENERALES 1. Protocole transactionnel suite à annulation du marché de travaux programme cyclable 2009 avec SIGNATURE II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 2. Subvention à l’ADIE 2011 III – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 3. Astreintes d’exploitation : versement d’une gratification pour les jours fériés 4.Admission en non valeurs IV – VOIRIE 5. Modification de la convention portant gestion des routes d’intérêt communautaire entre la communauté et la commune de Mimizan V – ENSEIGNEMENT MUSICAL 6. Participation 2011 à la prise en charge d’opérations de diffusion des pratiques culturelles	(format .pdf, 59.1 Ko)
28 Septembre 2011	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1.Evolution de la TASCOM pour 2012 II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 2.Projet de réhabilitation piste cyclable Leslurgues-Contis (axe Nord Sud) : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à l’ONF III – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 3.Décision modification budget annexe assainissement	(format .pdf, 49.3 Ko)
03 Août 2011	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1.Avis porté sur le schéma départemental de coopération intercommunal transmis par Monsieur le Préfet des Landes 2.Position de la communauté de communes de Mimizan sur la demande d’adhésion de la commune d’Escource 3.Désignation d’un délégué suppléant à la CAO du groupement de commande « aires de dépôt du littoral » 4.Désignation d’un membre suppléant à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes de l’OUC 5.Protocole transactionnel suite à annulation du marché de travaux relatif au programme cyclable 2010 6.Création de poste pour avancement de grade par promotion interne 7.Création d’un poste d’attaché territorial pour détachement 8.Tarifs Ecole de musique 2011/2012 II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 9.Zone d’activités Ecomateria : convention d’occupation précaire BES	(format .pdf, 105.5 Ko)
Compte rendu synthétique
30 Juin 2011	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1.Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à la Commission d’Appels d’Offres 2.Désignation des nouveaux membres des commissions thématiques de la commune de Bias 3.Désignation du représentant de la commune de Bias au conseil d’exploitation des régies de l’eau et de l’assainissement 4.Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant de la commune de Bias au Comité de direction de l’OIT 5.Désignation d’un délégué au conseil d’administration du CIAS 6.Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant de la commune de Bias au comité syndical du Pays Lande Nature Côte d’Argent 7.Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants de la commune de Bias au comité syndical du SIVOM des Cantons du Pays de Born 8.Désignation d’un délégué titulaire à l’établissement public Landes Foncier 9.Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat mixte Géolandes 10.Désignation d’un délégué titulaire au SYDEC 11.Désignation d'un délégué titulaire à l'ALPI 12.Désignation d’un délégué suppléant à la CAO du groupement de commande « aires de dépôt du littoral » 13.Désignation d’un membre suppléant à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes de l’OUC 14.Subventions aux associations 2011 15.Avancement de grade : création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe 16.Instauration d’indemnités de dimanche et jours fériés 17.Tarifs piscine 2011/2012 18.Indemnités pour les professeurs de musique ayant siégé en tant que jury d’examen II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 19.Projet de réhabilitation piste cyclable Leslurgues-Contis (axe Nord Sud) : délégation d’une maîtrise d’ouvrage unique 20.Projet de réhabilitation piste cyclable Leslurgues-Contis (axe Nord Sud) : participation financière III – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 21.Présentation du rapport annuel sur le prix de l’eau et la qualité du service 2010 22.Modification zonage d'assainissement de la commune de St Paul en Born 23.Travaux d'extension de la station d'épuration : validation de l'AVP, définition de l'enveloppe financière, contrat de maîtrise d’œuvre 24.Admissions en non valeurs 25.Travaux de renaturation des berges du Courant de Mimizan : approbation du marché et nouveau plan de financement prévisionnel	(format .pdf, 174.2 Ko)
Compte rendu synthétique
20 Avril 2011	ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 AVRIL 2011 I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Approbation du compte de gestion 2010 2. Approbation du Compte Administratif 2010 – budget général et budget annexe lotissement du Gilles 3. Affectation du résultat 2010 4. Vote du budget primitif 2010 (budget principal et budget annexe lotissement du Gilles) 5. Vote des taux d’imposition 6. Vote de la dotation de solidarité 2011 7. Dotation aux amortissements 8. Création d’un poste saisonnier pour l’aérodrome II – AMENAGEMENT DE L’ESPACE 9. Participation financière en fonds de concours pour le maintien de la liaison de bus SO’XL Mimizan-Labouheyre durant la période estivale III – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 10. Information sur les marchés passés par le service de l’eau et de l’assainissement en 2010	(format .pdf, 392.1 Ko)
Compte rendu de la séance du conseil
12 Avril 2011	ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2011 I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1.Modification du nombre de vice-présidents 2.Création de poste adjoint administratif 2ème classe au service communication 3.Mutualisation de poste avec la Mairie d’Aureilhan pour la gestion de la taxe de séjour 4.Souscription d’une carte achat public 5.Information du conseil communautaire sur les marchés publics passés en 2010 II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 6.Révision des modalités de prise en charge des visites de classement des meublés de tourisme 7.Piste cyclable Bias-Mimizan : promesse de ventes III – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 8.Approbation du compte de gestion 2010 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 9.Approbation du compte administratif 2010 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 10.Affectation des résultats 2010 11.Budgets primitifs des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 12.Ouvertures et affectations des autorisations de programme budgets annexes eau et assainissement 13.Natura 2000 : participation financière à l’élaboration du document d’objectifs du site FR7200714 « Zones Humides de l’arrière dune du Pays de Born » 14.Poste technicien rivières : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne	(format .pdf, 171.5 Ko)
06 Avril 2011	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2011 2. Modification du nombre de vice-présidents 3. Création de poste adjoint administratif 2ème classe au service communication 4. Mutualisation de poste avec la Mairie d’Aureilhan pour la gestion de la taxe de séjour 5. Souscription d’une carte achat public 6. Information du conseil communautaire sur les marchés publics passés en 2010 II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 7. Révision des modalités de prise en charge des visites de classement des meublés de tourisme 8. Piste cyclable Bias-Mimizan : promesse de ventes III – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 9. Approbation du compte de gestion 2010 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 10. Approbation du compte administratif 2010 des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 11. Affectation des résultats 2010 12. Budgets primitifs des budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 13. Ouvertures et affectations des autorisations de programme budgets annexes eau et assainissement 14. Natura 2000 : participation financière à l’élaboration du document d’objectifs du site FR7200714 « Zones Humides de l’arrière dune du Pays de Born » 15. Poste technicien rivières : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne	(format .pdf, 90.8 Ko)
09 Mars 2011	ORDRE DU JOUR I – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 1.Débat d’orientations budgétaires des budgets annexes eau et assainissement 2.Admissions en non valeur budgets annexes eau et assainissement 3.Modification des astreintes d’exploitation : instauration du binôme à l’année 4.Aire n°2 de dépôt du littoral : approbation et attribution du marché aux entreprises II – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 5.Approbation du règlement intérieur de l’établissement et des volets annexes 6.Renouvellement de la convention d’adhésion pôles retraites et protection sociale avec le Centre de Gestion (2011-2013) 7.Indemnités pour résiliation du marché de travaux programme cyclable 2009 III – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 8.Avenant au marché relatif à l’étude « stratégie et structuration de l’offre touristique »	(format .pdf, 90.8 Ko)
Compte rendu synthétique
22 Février 2011	ORDRE DU JOUR I– VOIRIE 1.Travaux d’aménagement secteur SEGOSA à Mimizan Plage : participation financière de la Communauté de communes II – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 2.Ancrage du lac d’Aureilhan : introduction d’une possibilité de proratiser les tarifs III– ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET DECHETS ASSIMILES 3.Présentation du rapport annuel du SIVOM des cantons du Pays de Born sur le prix et la qualité du service des ordures ménagères au titre de l’exercice 2009 IV –ENSEIGNEMENT MUSICAL 4.Participation financière pour la prise en charge de représentations du spectacle « Ballade au Maroc » dans le cadre des écoles des communes membres	(format .pdf, 56.3 Ko)
Compte rendu synthétique.
17 Février 2011	ORDRE DU JOUR I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1.Groupement de commandes pour une mission de programmiste 2.Mission programmiste : désignation des délégués de la CAO au groupement de commandes II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 3.ZA du Gilles : vente de terrain à SCI SPB 4.Habiter Autrement : prise en charge voyage d’étude à Paris III– VOIRIE 5.Travaux d’aménagement secteur SEGOSA à Mimizan Plage : participation financière de la Communauté de communes IV – MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 6.Ancrage du lac d’Aureilhan : introduction d’une possibilité de proratiser les tarifs V– ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET DECHETS ASSIMILES 7.Présentation du rapport annuel du SIVOM des cantons du Pays de Born sur le prix et la qualité du service des ordures ménagères au titre de l’exercice 2009 VI –ENSEIGNEMENT MUSICAL 8.Participation financière pour la prise en charge de représentations du spectacle « Ballade au Maroc » dans le cadre des écoles des communes membres	(format .pdf, 46.9 Ko)

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